{"id":472,"date":"2023-07-05T15:08:35","date_gmt":"2023-07-05T19:08:35","guid":{"rendered":"https:\/\/connexance.ca\/?page_id=472"},"modified":"2026-04-16T17:27:34","modified_gmt":"2026-04-16T21:27:34","slug":"termes-et-conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/connexance.ca\/en\/termes-et-conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Termes et conditions"},"content":{"rendered":"<p><strong>CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u00ab\u2009 Connexance \u00bb, ci-apr\u00e8s nomm\u00e9e \u00ab\u2009CONNEXANCE \u00bb g\u00e8re la plateforme Internet \u00e9ducative incluant : la plateforme de formations, d\u2019informations et de documentations.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation de la plateforme Web est r\u00e9gie par les conditions applicables aux achats en ligne apparaissant ci-dessous et constitue un contrat entre vous et CONNEXANCE. Ces conditions peuvent \u00eatre modifi\u00e9es en tout temps par CONNEXANCE. CONNEXANCE op\u00e8re son entreprise et son portail Web dans la province du Qu\u00e9bec au Canada.<\/p>\n\n\n\n<p>V\u00c9RIFICATION DILIGENTE DU NOMBRE DE PROFESSIONNELS \u00c9DUCATEURS<\/p>\n\n\n\n<p>CONNEXANCE se r\u00e9serve le droit de faire une v\u00e9rification diligente du nombre de professionnels \u00e9ducateurs qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9s par l\u2019acheteur. Dans le cas d\u2019une fausse d\u00e9claration, CONNEXANCE suspendra l\u2019abonnement sans pr\u00e9avis. Ledit abonnement sera alors non remboursable.<\/p>\n\n\n\n<p>RENOUVELLEMENT AUTOMATIQUE<\/p>\n\n\n\n<p>Le renouvellement de l\u2019abonnement pour la plateforme Web se fait automatiquement chaque ann\u00e9e \u00e0 la date de l\u2019inscription initiale. L\u2019\u00e9quipe de CONNEXANCE vous enverra un courriel de renouvellement automatique 30 jours avant sa date de renouvellement.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans le cas o\u00f9 vous souhaiteriez annuler un ou plusieurs abonnements, envoyez votre demande d\u2019annulation par courriel \u00e0 info@connexance.ca minimum 15 jours avant la date pr\u00e9vue de renouvellement. Dans le cas o\u00f9 nous ne recevrions pas de demande d\u2019annulation de votre part, nous consid\u00e9rerons que le renouvellement est accept\u00e9. Vous (le client), devrait donc payer les frais li\u00e9s au renouvellement. ***<\/p>\n\n\n\n<p>Vous pouvez l\u2019annuler le renouvellement automatique \u00e0 partir de la section abonnement.<\/p>\n\n\n\n<p>Cas exceptionnels d\u2019annulations tardives\u202f:<\/p>\n\n\n\n<p>Nous nous donnons le droit d\u2019accepter ou de refuser des demandes de r\u00e9siliation du contrat apr\u00e8s la date pr\u00e9vue pour l\u2019annulation, dans certains cas exceptionnels tel une fermeture d\u00e9finitive d\u2019un service de garde. Une telle demande d\u2019annulation de service APR\u00c8S que le renouvellement automatique ait eu lieu entra\u00eenera des frais au prorata du montant total de la facture.<\/p>\n\n\n\n<p>REMARQUE SUR LA CONFIDENTIALIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n<p>Les informations personnelles que vous nous fournissez, telles que vos noms, adresses, num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone et adresses e-mail, sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas divulgu\u00e9es, partag\u00e9es ou vendues \u00e0 des tiers, entreprises ou groupes promotionnels. La plateforme Web respecte les normes de transmission s\u00e9curis\u00e9e SSL (Digital Security by EN TRUST). L\u2019\u00e9change de vos donn\u00e9es personnelles et mots de passe se fera donc toujours de fa\u00e7on s\u00e9curitaire.<\/p>\n\n\n\n<p>MODES DE PAIEMENT<\/p>\n\n\n\n<p>Les tarifs indiqu\u00e9s sont en devises canadiennes (dollars CAD).<\/p>\n\n\n\n<p>Nous acceptons les paiements par carte de cr\u00e9dit Visa et MasterCard via la plateforme de paiement s\u00e9curis\u00e9e de Stripe. Gr\u00e2ce \u00e0 cette passerelle de paiement, vos transactions sont toujours s\u00e9curis\u00e9es, et votre paiement est directement trait\u00e9 par Stripe, sans que vos informations de cr\u00e9dit ne soient conserv\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Stripe dispose d&rsquo;une infrastructure ind\u00e9pendante pour le stockage, le d\u00e9chiffrement et la transmission des num\u00e9ros de carte, sans partager de donn\u00e9es sensibles avec ses services de base. Tous les num\u00e9ros de carte sont chiffr\u00e9s avec le protocole AES-256 lorsqu&rsquo;ils sont stock\u00e9s sur disque.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour en savoir plus sur la passerelle de paiement Stripe, vous pouvez cliquer ici. Veuillez noter que les informations suppl\u00e9mentaires sont disponibles uniquement en anglais.<\/p>\n\n\n\n<p>TAXES<\/p>\n\n\n\n<p>Tous les produits sont assujettis \u00e0 des taxes. Les taxes applicables sont les suivantes : au Qu\u00e9bec, la TPS est de 5 % et la TVQ est de 9,975 %.<\/p>\n\n\n\n<p>RESTRICTIONS D&rsquo;UTILISATION<\/p>\n\n\n\n<p>Il est strictement interdit de copier, publier ou traduire toute partie de la plateforme Web sans la permission \u00e9crite pr\u00e9alable de CONNEXANCE.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>UTILISATION DES LICENCES \u2013 USAGE PERSONNEL<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Sauf indication contraire explicite, toute licence achet\u00e9e sur la plateforme Connexance est destin\u00e9e \u00e0 un <strong>usage personnel, individuel et non transf\u00e9rable<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur est autoris\u00e9 \u00e0 consulter les contenus pour son propre d\u00e9veloppement professionnel uniquement.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est strictement interdit de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>partager ses acc\u00e8s (identifiants et mots de passe) avec d\u2019autres personnes ;<\/li>\n\n\n\n<li>diffuser les capsules vid\u00e9o \u00e0 un groupe ;<\/li>\n\n\n\n<li>projeter ou pr\u00e9senter les contenus dans un cadre collectif ;<\/li>\n\n\n\n<li>imprimer ou distribuer les outils \u00e0 des tiers ;<\/li>\n\n\n\n<li>utiliser les contenus dans un cadre de formation, d\u2019accompagnement ou de supervision.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Pour tout usage collectif, professionnel ou de diffusion \u00e0 un groupe, un <strong>abonnement de type \u201cPartage d\u2019\u00e9quipe\u201d<\/strong> est requis.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 moins d\u2019indication contraire, toute licence achet\u00e9e est consid\u00e9r\u00e9e comme une licence \u00e0 usage personnel.<\/p>\n\n\n\n<p>Toute utilisation non conforme pourra entra\u00eener la suspension de l\u2019acc\u00e8s, sans remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p>MARQUES DE COMMERCE<\/p>\n\n\n\n<p>Les marques de commerce et les logos utilis\u00e9s ou affich\u00e9s sur la plateforme Web sont la propri\u00e9t\u00e9 de CONNEXANCE. Vous n&rsquo;\u00eates pas autoris\u00e9 \u00e0 utiliser ces marques de commerce sans la permission \u00e9crite du d\u00e9tenteur des droits.<\/p>\n\n\n\n<p>DROITS D&rsquo;AUTEUR<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsque vous utilisez la plateforme Web, veuillez respecter les lois sur les droits d&rsquo;auteur. La plateforme Web, son contenu et son design ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9s par CONNEXANCE en collaboration avec Evolusium et sont prot\u00e9g\u00e9s par la Loi sur les droits d&rsquo;auteur.<\/p>\n\n\n\n<p>LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n<p>Bien que CONNEXANCE fasse tout son possible pour garantir l&rsquo;absence d&rsquo;erreurs sur la plateforme Web, elle d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d&rsquo;erreur. Les informations fournies sur la plateforme Web sont les plus pr\u00e9cises possibles. Nous encourageons les utilisateurs \u00e0 nous signaler toute erreur \u00e9ventuelle.<\/p>\n\n\n\n<p>CONNEXANCE, ses dirigeants, employ\u00e9s, repr\u00e9sentants ou agents ne pourront en aucun cas \u00eatre tenus responsables de tout dommage direct ou indirect d\u00e9coulant de l&rsquo;utilisation de la plateforme web. La plateforme Web et les informations qu&rsquo;il contient sont fournis sans aucune garantie explicite ou implicite.<\/p>\n\n\n\n<p>Si la responsabilit\u00e9 de CONNEXANCE est engag\u00e9e envers un utilisateur de la plateforme Web, cette responsabilit\u00e9 sera limit\u00e9e au montant pay\u00e9 \u00e0 CONNEXANCE pour l&rsquo;achat de produits via la plateforme Web.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout litige relatif aux ventes ou \u00e0 la non-conformit\u00e9 aux conditions de vente applicables \u00e0 l&rsquo;achat de produits via la plateforme Web de CONNEXANCE rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence des lois du Qu\u00e9bec.<\/p>\n\n\n\n<p>R\u00c9CLAMATIONS, COMMENTAIRES OU QUESTIONS<\/p>\n\n\n\n<p>Pour toute r\u00e9clamation, commentaires ou questions, veuillez contacter notre service client\u00e8le \u00e0 l&rsquo;adresse info@connexance.ca. Veuillez inclure vos coordonn\u00e9es afin que nous puissions vous contacter dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONDITIONS SP\u00c9CIFIQUES SELON LE TYPE DE LICENCE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La plateforme Connexance propose diff\u00e9rents types de licences, notamment :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>les licences \u00e0 usage personnel (individuel)<\/li>\n\n\n\n<li>les licences \u00ab Partage d\u2019\u00e9quipe \u00bb (usage collectif)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Chaque type de licence est soumis \u00e0 des conditions sp\u00e9cifiques d\u2019utilisation.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur est responsable de choisir une licence adapt\u00e9e \u00e0 son usage.<br>Toute utilisation non conforme au type de licence achet\u00e9 peut entra\u00eener la suspension de l\u2019acc\u00e8s, sans remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONDITIONS SP\u00c9CIFIQUES \u2013 ABONNEMENT PARTAGE D\u2019\u00c9QUIPE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019abonnement \u00ab Partage d\u2019\u00e9quipe \u00bb de la plateforme Connexance est destin\u00e9 aux professionnels et organisations souhaitant utiliser les contenus dans un cadre collectif, \u00e9ducatif ou professionnel.<\/p>\n\n\n\n<p>En souscrivant \u00e0 cet abonnement, l\u2019acheteur accepte les pr\u00e9sentes conditions, en compl\u00e9ment des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation.<\/p>\n\n\n\n<p>D\u00c9FINITION<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019abonnement \u00ab Partage d\u2019\u00e9quipe \u00bb permet notamment :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>de pr\u00e9senter les capsules vid\u00e9o \u00e0 un groupe (\u00e9quipe, personnel, classe, etc.)<\/li>\n\n\n\n<li>d\u2019utiliser les contenus comme support de formation ou d\u2019accompagnement<\/li>\n\n\n\n<li>d\u2019imprimer et distribuer les outils aux personnes accompagn\u00e9es<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Cet abonnement ne constitue en aucun cas un transfert de propri\u00e9t\u00e9 des contenus.<\/p>\n\n\n\n<p>DROITS D&rsquo;UTILISATION<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019abonn\u00e9 est autoris\u00e9 \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>diffuser les capsules en groupe, en pr\u00e9sence des participants<\/li>\n\n\n\n<li>imprimer les outils pour un usage interne<\/li>\n\n\n\n<li>utiliser les contenus \u00e0 des fins p\u00e9dagogiques ou d\u2019intervention<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Ces utilisations doivent demeurer <strong>strictement internes<\/strong> au groupe ou \u00e0 l\u2019organisation.<\/p>\n\n\n\n<p>RESTRICTIONS<\/p>\n\n\n\n<p>Sauf autorisation \u00e9crite de CONNEXANCE, il est interdit de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>partager les acc\u00e8s<\/li>\n\n\n\n<li>rendre les contenus accessibles en libre-service (intranet, plateforme externe, etc.)<\/li>\n\n\n\n<li>enregistrer, reproduire ou redistribuer les capsules<\/li>\n\n\n\n<li>modifier ou transformer les contenus<\/li>\n\n\n\n<li>revendre ou sous-licencier les contenus<\/li>\n\n\n\n<li>utiliser les contenus dans des formations payantes externes<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>PORT\u00c9E<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019abonnement est valide pour :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>un professionnel, une organisation ou un \u00e9tablissement identifi\u00e9<\/li>\n\n\n\n<li>un usage interne uniquement<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Pour une utilisation \u00e0 grande \u00e9chelle (multi-sites, d\u00e9ploiement organisationnel), une entente sp\u00e9cifique peut \u00eatre requise.<\/p>\n\n\n\n<p>NOMBRE DE PARTICIPANTS<\/p>\n\n\n\n<p>La diffusion est permise \u00e0 un groupe sans limite stricte dans un m\u00eame milieu.<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><\/ul>\n\n\n\n<p>RESPONSABILIT\u00c9<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019abonn\u00e9 est responsable :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>de l\u2019utilisation des contenus<\/li>\n\n\n\n<li>du respect des pr\u00e9sentes conditions<\/li>\n\n\n\n<li>de la confidentialit\u00e9 des acc\u00e8s<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Toute utilisation non conforme peut entra\u00eener la suspension de l\u2019abonnement sans remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p>NATURE DES CONTENUS<\/p>\n\n\n\n<p>Les contenus sont fournis \u00e0 titre informatif et \u00e9ducatif et ne remplacent pas un jugement professionnel.<\/p>\n\n\n\n<p>R\u00c9SILIATION<\/p>\n\n\n\n<p>Tout non-respect peut entra\u00eener une r\u00e9siliation sans pr\u00e9avis ni remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p>COMPL\u00c9MENT<\/p>\n\n\n\n<p>Ces conditions compl\u00e8tent les conditions g\u00e9n\u00e9rales.<br>En cas de contradiction, les conditions les plus restrictives s\u2019appliquent.<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES \u00ab\u2009 Connexance \u00bb, ci-apr\u00e8s nomm\u00e9e \u00ab\u2009CONNEXANCE \u00bb g\u00e8re la plateforme Internet \u00e9ducative incluant : la plateforme de formations, d\u2019informations et de documentations. L\u2019utilisation de la plateforme Web est r\u00e9gie par les conditions applicables aux achats en ligne apparaissant ci-dessous et constitue un contrat entre vous et CONNEXANCE. Ces conditions peuvent \u00eatre modifi\u00e9es en [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-472","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/472","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=472"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/472\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6617,"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/472\/revisions\/6617"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/connexance.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=472"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}